Damien Brochu

De: Damien BROCHU
Objet:
toute décision prise
en application de l'arrêté du
5 juillet 2017
susvisé
délégation de signature
29 Octobre 202629/10/2026
De: Damien BROCHU
Objet:
tous les actes relatifs à l'exercice du contrôle économique et financier sur l'établissement public industriel et commercial « Institution de gestion sociale des armées », à l'exception des refus de visa
délégation de signature
29 Octobre 202629/10/2026
De: Damien BROCHU
Objet:
tous les actes relatifs à l'exercice du contrôle budgétaire des organismes dont la liste est fixée par l'arrêté du
5 octobre 2020
susvisé, à l'exception des refus de visa
délégation de signature
29 Octobre 202629/10/2026
De: Damien BROCHU
Objet:
dans les conditions
prévues à l'article 89 du décret du
7 novembre 2012
susvisé, les visas et avis sur les actes relatifs aux programmes du ministère des armées et des anciens combattants
en application du titre II du décret du
7 novembre 2012
susvisé
délégation de signature
29 Octobre 202629/10/2026
De: Brochu (Damien)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de la défense
au grade d'attaché d'administration
date_debut="2008-09-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de la défense"
nomination
02 Septembre 200802/09/2008
De: Brochu (Damien)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Lille
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
eleve_ira="Lille"
nomination
13 Novembre 200713/11/2007